Pierre Brosy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brosy (Pierre, Joseph)
directeur délégué régional de l'équipement ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
16 octobre 1989
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
43
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Brosy (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
directeur délégué
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché
Groupe:
Direction délégué
date_debut
=
"
2000-10-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583853
(source JORF)
réintégration
06 Juin 2000
06/06/2000
De:
Brosy (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur délégué régional de la Franche-Comté
Groupe:
Direction délégué régional de la Franche-Comté
date_debut
=
"
1994-09-19
"
JORFTEXT000000188316
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995